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le blog de Simon Loueckhote

Une fenêtre sur la Nouvelle-Calédonie : politique, santé, social, éducation, francophonie, économie

L'agenda de la semaine du 27 Juin 2011

Publié le 24 Juin 2011 par Loueckhote Simon in Agenda

Lundi 27 Juin

 

Ordre du jour fixé par le Sénat

10 Heures 30 , 15 Heures, le soir et la nuit : 

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérer, pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels.

19 Heures 30 : Cocktail dînatoire à l'Assemblée nationale, à l'invitation de Monsieur Louis BROISSIA, Président de France Télé Numérique et Membre honoraire du Parlement, Monsieur Alain MEAR, Membre du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel, et Monsieur Michel KOPS, Délégué Général à l'Outre Mer pour France Télé Numérique.

Mardi 28 Juin

 

10 Heures 00 : Remise du rapport du Comité permanent de la diversité 2011 par Monsieur Hervé BOURGES, Président du Comité permanent de la diversité de France Télévisions, sur invitation de Monsieur Frédéric MITTERAND, Ministre de la Culture et de la Communication, et Monsieur Rémy PFLIMLIN, Président-Directeur Général de France Télévisions.

11 Heures 00 : Réunion du groupe UMP en présence de Monsieur Luc CHATEL, Ministre de l'Education nationale, de la jeunesse et de la vie associative.

Ordre du jour fixé par le Sénat

14 Heures 30 : Débat sur "Tourisme et environnement Outre-Mer"

15 Heures 00 : Commission des Affaires Etrangères, de la Défense et des Forces Armées.

De 17 Heures 00 à 17 Heures 45 : Questions cribles thématique  "La rentrée scolaire".

17 Heures 30 : Conférence ayant pour thématique les " Ressources génétiques et connaissances traditionnelles dans les Outre-Mer : les enjeux du Protocole de Nagoya" qui se tiendra à l'Amphithéâtre de la DGAC.

18 Heures 00, le soir et la nuit :

Désignation des dix-neuf membres de la mission commune d'information sur " les conséquences pour les collectivités territoriales, l'Etat et les entreprises de la suppression de l a taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale".

Suite de la proposition de loi pour le développement de l'alternance.

Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap.

Mercredi 29 Juin

 

10 Heures 30 : Commission des Affaires Etrangères, de la Défense et des Forces Armées.

12 Heures 30 : A l'invitation de Monsieur Nicolas SARKOZY, Président de la République Française, réception en l'honneur des sénateurs UMP, au Palais de l'Elysée.

Ordre du jour fixé par le Sénat

De 14 Heures 30 à 18 Heures 30 : Proposition de loi visant à améliorer et sécuriser l'exercice du droit de préemption.

 

18 Heures 30, éventuellement le soir :

Suite de l'ordre du jour de la veille

Proposition de loi relative aux certificats d'obtention végétale.

 

 

Jeudi 30 Juin

 

De 09 Heures à 13 Heures : Proposition de loi visant à renforcer l'attractivité et à faciliter l'exercice du mandat local.

De 15 Heures à 19 Heures :

Proposition de loi visant à instaurer un nouveau pacte territorial.

Proposition de loi relative au développement des langues et cultures régionales.

 

19 Heures 00 : Conclusion de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et  à abroger les permis exclusifs de recherches comportant des projets ayant recourt à cette technique.

Le soir : Deuxième lecture de la proposition de loi modifiée par l'Assemblée nationale, modifiant certaines dispositions de la loi n°2009-879 du 21 Juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.

Vendredi 01 Juillet

 

09 Heures 30, 14 Heures 30 et le soir :

Ouverture de la session extraordinaire 2010-2011.

Suite de la deuxième lecture de la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi portant réforme de l'hôpital.

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